THERABEL PHARMA N.V., Société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
4288606
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/07/2026
Présentation de la marque BELINE
Déposée le 20 juillet 2016 par la société étrangère THERABEL PHARMA N.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est la société étrangère THERABEL PHARMA N.V domicilié(e) Paardeweide 3g - 4824 - BREDA - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque BELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERABEL PHARMA N.V., Société de droit néerlandais - Paardeweide 3g - 4824 - BREDA - Pays-Bas
GEVERS & ORES - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Inscription le 21 mars 2017 - Retrait partiel n°696578 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-21
Produits pharmaceutiques et autres produits à usage médical chez l'homme, à savoir : produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques ; médicaments reconstituants ; préparations d'oligo-éléments ; préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains, notamment, en tant que compléments d'un régime alimentaire normal, ou en tant qu'apports pour la santé, compléments nutritionnels, substituts de repas, aliments et boissons diététiques à usage médical ; désinfectants ; dispositifs médicaux ; à l'exclusion des désodorisants, des produits pour la destruction des animaux nuisibles, des fongicides et des herbicides, de tout appareil et instrument chirurgical ou médical, en ce compris les sondes nutritionnelles et accessoires pour sondes d'alimentation.
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